Archive for ‘droits de succession’

27 novembre 2007

Les trésors de la Bibliothèque (n° 8)

Depuis 10 ans, le problème de l’excusabilité fait couler beaucoup d’encre.

Le dernier numéro de la Revue Générale de Droit Civil (RGDC, octobre 2007) contient notamment une étude complète de la question.

Si vous souhaitez approfondir une question particulière sur la nouvelle loi sur les divorces, Jean-Christophe BROUWERS a rassemblé dans un ouvrage de la collection Lois actuelles les extraits significatifs des travaux préparatoires de la Loi (il y a 733 pages).

La Charte vient de publier un ouvrage de 288 pages sur « la vitesse et la conduite sous influence » : tout sur l’alcool et la drogue au volant ainsi qu’au sujet des excès de vitesse (contrôle, sanctions…).

Philippe DE PAGE publie dans le Journal de Droit Fiscal de janvier-février 2007 (qui vient seulement de sortir) un article retraçant « Les évolutions récentes en matière d’enregistrement et de droits fiscaux de succession« . Il passe en revue le régime fiscal des donations mobilières, certaines applications de l’article 8 des Codes des Droits de Succession en matière de trust et de fondation ainsi que, des avantages matrimoniaux (article 5).

Tout cela est à la disposition de votre soif de connaissance à la Bibliothèque de notre Barreau.

V. COLSON

PS : Bientôt on ne parlera plus de la « Bibliothèque du Barreau » mais bien de la « Bibliothèque du Palais » puisque le mobilier spécifique vient d’être installé au 4ème étage du nouveau bâtiment pour regrouper les forces bibliographiques du Palais. Encore un peu de patience, et de travail pour tout organiser

Publicités